Bright Planet
Mission
Accélérer radicalement le partage et la diffusion des inventions pour un monde durable, tout en servant les intérêts économiques des parties prenantes.
Bright Planet propose aux détenteurs de technologies qu’il qualifie la gestion de la diffusion de leurs technologies au-delà des marchés qu’ils souhaitent se réserver, afin de contribuer à leur diffusion la plus large au profit de tous, dans l’acceptation d’un cadre rigoureux d’engagements réciproques.
Charte
Tout participant à l’action de Bright Planet devra adhérer à une Charte commune qui comprendra le bon usage de la technologie au sens social et environnemental, la mise à disposition entre les exploitants des améliorations qui lui sont apportées, le respect des règles de commercialisation, … ;
Modèle général
Accès gratuit et qualifié :
La plateforme Bright Planet est l’outil par lequel la société met en avant les droits de propriété industrielle des créateurs d’inventions qu’elle aura qualifiées selon les principes suivants :
- adhésion des détenteurs de la technologie à une charte commune qui décrit la vision du projet et les conditions de gestion des droits, sur un mode de fonctionnement proche de celui des logiciels libres,
- accès à la plateforme et mise en avant libres et gratuits, après qualification par l’adhésion à la charte et le contrôle de la sincérité de cette adhésion ;
Les innovations présentes sur la plateforme bénéficieront ainsi de la visibilité et du capital de confiance procurés par leur référencement et le déploiement mondial de Bright Planet.
Accès « premium » : le paiement à l’usage dans le domaine de la propriété industrielle
Pour ceux qui souhaitent confier à Bright Planet la protection et/ou la gestion de leur propriété industrielle sur les nouveaux marchés,
Bright Planet percevra une rémunération par un prélèvement raisonné sur les flux financiers qu’elle gère :
- des redevances d’usage selon des principes partagés ;
- la facturation de prestations d’assistance optionnelles, selon le business model retenu ; dont par exemple l’élaboration avec l’entreprise détentrice de la technologie des protocoles de mise en place et d’exploitation par les tiers, le contrôle du bon respect des engagements des diffuseurs et exploitants de la technologie : respect de la Charte, CA et redevances, contrôle du respect des contrats et toutes actions de mises en conformité et sanctions s’il y a lieu, … ;
- la traçabilité et la sécurité de transactions et des données ;
- la mise en réseau protégée des acteurs et des data ;
- des accords séparés pourront être conclus entre l’innovateur et l’exploitant de la technologie (transferts de savoir-faire complémentaires, conditions d’exploitation, …) avec l’appui de Bright Planet agissant en tiers de confiance ;
- …
Bright Planet garantira à tous :
- des instances de gouvernance ouvertes ;
- une rémunération de ses investisseurs basée sur les résultats d’exploitation et plafonnée à un TRI financier prédéterminé ;
- des mécanismes de cession de parts compatibles avec sa mission ;
- le réinvestissement des bénéfices non distribués,
- …